1. Editeur du site LEXART

Le site LEXART, accessible à l’adresse www.lexart.fr, est édité par l’Université Paul Valéry Montpellier 3, Etablissement public à caractère scientifique et technologique situé Route de Mende, 34090 Montpellier, France, ci-après aussi désignée « UPVM ».
Téléphone : (0033) 467 142 000
Site Internet : www.univ-montp3.fr

L’Université Paul Valéry Montpellier 3, à travers le projet LEXART, a pour vocation LEXART a proposer un outil documentaire consacré à la terminologie de l’art de 1600 à 1750 en Europe.

Le directeur de publication du site LEXART est Madame Michèle-Caroline HECK, sous le contrôle du représentant légal de l’Université Paul Valéry Montpellier 3, Monsieur Patrick GILLI (Président de l’UPVM).

Le système LEXART est hébergé par Huma-Num. Il a été financé par la Commission Européenne (ERC AdG n°323761).

2. Propriété intellectuelle du site LEXART

Le site LEXART et chacun des éléments qui le composent (tels que textes, arborescences, logiciels, animations, photographies, illustrations, images, schémas, bandes sonores, textes, logos, marques, dessins et modèles), y compris les éléments logiciels nécessaires au fonctionnement du site ainsi que les bases de données, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de l’Université Paul Valéry Montpellier 3 ou de ses partenaires, sous réserve des dispositions de l’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, diffusion et/ou utilisation, en tout ou partie, de toute information ou élément du site LEXART est par conséquent strictement interdite.

3. Données personnelles utilisées par le site LEXART

Les utilisateurs du site LEXART seront amenés à communiquer un certain nombre de données personnelles les concernant, et spécialement leur adresse e-mail, leur nom et leur prénom.
L’Université Paul Valéry Montpellier 3 s’engage à garder ces données strictement confidentielles et à ne pas les céder à des tiers. L’Université Paul Valéry Montpellier 3 ne les utilisera par conséquent que pour ses besoins personnels, dans le cadre de son activité et de ses relations avec ses partenaires.

Les utilisateurs sont avisés qu’ils disposent d'un droit d'accès, d’opposition, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour l'exercer, il leur suffit d’adresser un courrier ou un mail en justifiant de leur identité, aux coordonnées suivantes : contact.lexart@univ-montp3.fr

4. Cookies du site LEXART

Pour une utilisation optimale du site LEXART, l’UPVM utilise des fichiers appelés « cookies », susceptibles d’être enregistrés sur le terminal des utilisateurs.
Ces cookies enregistrent des informations relatives à la navigation des utilisateurs sur le site, et stockent des informations que les utilisateurs ont saisies durant leur visite afin de permettre à l’UPVM d’obtenir des données statistiques et de coupler les données personnelles que les utilisateurs ont fournies à l’UPVM aux informations de navigation collectées afin de leur garantir une utilisation personnalisée des fonctionnalités du site LEXART.
Si les utilisateurs ne souhaitent pas que de tels cookies soient installés sur leur terminal, ils peuvent modifier les préférences de leur navigateur pour les refuser intégralement ou partiellement. Un tel refus peut toutefois affecter la navigation des utilisateurs sur le site et les priver de certaines fonctionnalités.

5. Responsabilité du site LEXART

La navigation sur le site LEXART suppose que les utilisateurs aient pris connaissance des présentes conditions d'utilisation du site LEXART et les ait acceptées. Les utilisateurs du site LEXART reconnaissent disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser le site LEXART.

6. Contenu du site LEXART

LEXART est un outil documentaire consacré à la terminologie de l’art de 1600 à 1750 en Europe. Le système est gratuit et n’a pas de vocation commerciale. Les informations présentées sur le site LEXART sont issues d’un travail de recherche, elles sont fournies en l’état. L’utilisateur souhaitant utiliser ces informations le fait à ses risques et périls. L’utilisateur reconnait que l’UPVM et ses partenaires ne peuvent être tenus responsable de l’inexactitude d’une information et/ou de la non-adéquation avec un but.
Le site LEXART est enfin susceptible de contenir des liens hypertextes vers d’autres sites. Ces sites extérieurs à LEXART ne sont pas sous le contrôle de LEXART qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. En conséquence, l’utilisateur est le seul responsable de leur utilisation.

7. Informations d’ordre technique sur LEXART

Les utilisateurs du site internet LEXART reconnaissent également avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement.
L’UPVM se réserve le droit, à sa seule discrétion, de suspendre ou mettre fin à l'accès à tout ou partie du site, de son contenu ou services proposés sur le site, sans notification préalable et sans que cela soit susceptible de donner lieu à une quelconque indemnisation au profit des utilisateurs.
LEXART propose l'accès au site à titre gratuit et décline par conséquent toute responsabilité en cas d’interruption du site, de survenance de bogues, d'erreurs d'affichage ou de téléchargement et pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers.
L’UPVM met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d'une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Par ailleurs, la responsabilité de l’Université Paul Valéry Montpellier 3 ne pourra être engagée pour tous les inconvénients ou dommages liés à l’utilisation du réseau de l’Internet, notamment une perte de données, une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

8. Litiges dans l’utilisation de LEXART

Tout litige en relation avec le site LEXART est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des Tribunaux français compétents.